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Marques déposées par la société SUNTORY LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNTORY LIMITED, Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
94507193
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1994 par la société SUNTORY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société SUNTORY LIMITED domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2256088) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2256088) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507193.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2014.

SUNTORY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE L'ESPOIR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SUNTORY


SUNTORY LIMITED, Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2256088) - Japon


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2256088) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256088 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509351 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)